Entre L'Entreprise Zen Altitude,

6 rue du 8 mai 1945 60370 HERMES

immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat.

sous le numéro de SIRET 847 951 290 00026

Représenté par Mme Stéphanie CARDON, 

en qualité de responsable, dûment habilité aux fins des présentes.

Article 1: Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par le Vendeur.

Article 2:  Dispositions Générales

 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services   effectuées au travers du Site Internet de l'entreprise et sont partie intégrante du Contrat entre l'Acheteur et le Vendeur. Elles sont pleinement opposable à l'Acheteur qui les a accepté avant de passer commande.

Le Vendeur se réserve la possibilité  de modifier , à tout moment par la publication d'une nouvelle Version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur  à la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables sur le Site Internet de l'Entreprise à l'adresse suivante: www.stephaniecardon-artiste.fr

L'Entreprise s'assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve. Le client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des CGV et le cas échéant des Conditions Particulières  de Vente liés à un produit ou à un Service, et les accepter sans restriction, ni réserve.

Le client reconnait qu'il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s'assurer de l'adéquation de l'offre à ses besoins.

Le client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique et morale pour laquelle il s'engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par l'Entreprise constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

Article 3: Prix

Le prix des produits vendus au travers du site Internet sont indiqués en euros Hors Taxe et précisément  sur les Pages des descriptifs des Produits. Pour tous les Produits expédiés Hors Union Européenne/ DOM TOM, le prix est calculé automatiquement Hors taxes sur la facture. Des droits de Douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont succeptibles d'être exigibles dzns certaons cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'Acheteur et relèvent de sa responsabilité ( déclarations, paiement aux autorités compétentes) Le Vendeur invite à ce titre l'Acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. L'Entreprise se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l'avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l'accès aux sites Internet et de l'Entreprise  sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Article 4: Conclusion du contrat en ligne

Conformément aux dispositions l'Article 1127-1 du Code Civil , le client doit suivre une série d'étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande: Information sur les caractéristiques essentielles du Produit, le cas échéant, de ses options - Indication des coordonnées essentielles du Client ( Identification, Email, adresse..) Acceptation des Présentes des présentes Conditions Générales de Vente: vérification des éléments de la commande et le cas échéant, correction des erreurs. Avant de procéder à sa confirmation. L'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreurs, ou annuler sa commande. La confirmation de la commande emportera  formation du présent contrat. Ensuite, suivi des instructions pour le  paiement des produits, puis la livraison de la commande, ainsi qu'un accusé de réception de la commande la confirmant. Les présentes CGV restent consultables sur le site du Vendeur à l'adresse www.stephaniecardon-artiste.fr   Le client disposera pendant son processus de commande de la possibilité d'identifier d'éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. La langue proposée pour la conclusion du contrat est la langue française.

Les modalités de l'offre et des CGV sont archivées sur le site Web du Vendeur. Le cas échéant, les règles professionnelles et commerciales auxquelles l'auteur de l'offre entend se soumettre sont consultables  sur les CGV.

L'archivage des communications, de la commande, des détails de la commande, ainsi que des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément aux dispositions de l'Article 1360 du code civil. Ces informations peuvent être produits à titre de preuve d contrat. 

Pour les produits livrés, la livraison se fera à l'adresse indiquée par le client. Aux fons de bonne réalisation de la commande, le client s'engage à fournir ses éléments d'identification véridique. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute commande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 5: Produits et Services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l'acheteur sur les sites Internet de l'Entreprise, de même , le cas échéant que le mode d'utilisation du produit. Conformément à l'Article L112-1 du code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l'exécution des services avant toute conclusion du contrat de Vente. Dans tous les cas, le montant total par l'Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué le jour de la commande, celu ci ne comportant pas les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à l'Acheteur lors du process de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l' application du prix indiqué au moment de la commande. Lorsque les produits ou services ne sont pas éxecuté immédiatement, une information claire est donnée sur la page de présentation du produit quant aux dates de livraison des produits ou services. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi qu'une information détaillée relative à l'identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s'engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client, si la commande à été passée, et à défaut avec le Client sur une nouvelle date de livraison, le Vendeur rembourse le Client.